secrétaire administratif de classe normale

de façon électronique dans l'outil informatique « Chorus Formulaires », dans les limites de leurs attributions, les demandes d'achat et les attestations du service fait aux agents ci-après désignés

secrétaire administratif de classe normale

de façon électronique dans l'outil informatique « Chorus Formulaires », dans les limites de leurs attributions, les demandes d'achat et les attestations du service fait aux agents ci-après désignés

secrétaire administratif de classe normale

de façon électronique dans l'outil informatique « Chorus Formulaires », dans les limites de leurs attributions, les demandes d'achat et les attestations du service fait aux agents ci-après désignés

secrétaire administrative de classe normale

directeur général de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son

chirurgie générale à Nancy

ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, direction des opérations, service du maintien en condition opérationnelle à Bagneux

des contrôles du ministère de la défense et des anciens combattants

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, direction des opérations, service du maintien en condition opérationnelle à Bagneux

directeur général de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son

major ; 28 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

directeur général de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son

directeur de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son

titulaire

au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées

conformément au 3° de l'article 3 du décret du

précité

directeur de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son

direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, mis pour emploi à la direction des systèmes d'armes, service des programmes de missiles tactiques

au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications

au titre de l'année 2000 (2e semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom

direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité

complémentaire pour l'accession

au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications

au titre de l'année 2000

directeur général adjoint chargé des affaires internationales

tous actes et décisions entrant dans le cadre de ses attributions, à l'exception des marchés publics

directeur général adjoint chargé du patrimoine

directeur général adjoint par intérim

directeur général adjoint par intérim

tous actes et mesures pris

en application des textes susvisés, à l'exclusion des décisions réglementaires et décisions de sanction

directeur général adjoint du Centre national de la cinématographie

membres du comité d'orientation des programmes de la société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi

sur proposition de la ministre de la culture et de la communication et

directeur général adjoint chargé du patrimoine

tous actes et décisions entrant dans le cadre de ses attributions, à l'exception des marchés publics

directeur général adjoint au Centre national de la cinématographie ; 16 ans de services civils

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

Ministère de la culture et de la communication

Au grade de chevalier

directeur adjoint du cabinet

directeur adjoint du cabinet pour la communication

au nom du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du

modifié susvisé

au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement

Directeur adjoint du cabinet pour la communication

agent contractuel

dans les mêmes conditions

dans la limite de ses attributions

agent contractuel.”

dans les mêmes conditions

dans la limite de leurs attributions

chef du département des études et de la prospective, assure les fonctions de secrétaire général de la commission d'étude de la politique culturelle de l'Etat

présenter au ministre de la culture des propositions de refondation portant sur les missions et les modes d'intervention de l'Etat en matière culturelle

Elle se réunit, à l'initiative de son président, en formation plénière ou restreinte

Art. 4. - Le secrétariat de la commission est assuré par le département des études et de la prospective de la direction de l'administration générale du ministère de la culture

agent contractuel

dans les mêmes conditions

dans la limite de ses attributions

agent contractuel

dans les mêmes conditions

dans la limite de leurs attributions

agent contractuel

dans les mêmes conditions

dans la limite de ses attributions

agent contractuel

dans les mêmes conditions

dans la limite de leurs attributions

agent contractuel. »

dans les mêmes conditions

dans la limite de leurs attributions

agent contractuel

dans les mêmes conditions

dans la limite de ses attributions

agent contractuel

dans les mêmes conditions

dans la limite de leurs attributions

agent contractuel

dans les mêmes conditions

dans la limite de ses attributions

agents contractuels

dans les mêmes conditions

dans la limite de leurs attributions

au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture

Conseillers techniques

Colonel

dans la 2e section du cadre des officiers généraux

Au grade de général de brigade

dans l'armée active

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers mécaniciens de l'air

Au grade de capitaine

Les lieutenants

colonel. Chevalier du 14 juillet 1981

à compter de la date de leur réception dans leur grade

Au grade d'officier

GENDARMERIE NATIONALE